Conditions générales de vente et RGPD

Editeur : 

Le consommateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions de vente ci-dessous antérieurement à un quelconque achat et être en parfait accord avec ces dernières.

Art. 1 : Signature électronique

Le consommateur valide en cochant la case « j'ai lu et j'accepte des conditions générales de vente » avant toute validation de commande. Cette action vaut signature électronique des présentes conditions générales de vente au même titre qu'une signature manuscrite. Aucune commande de pourra aboutir sans cette validation.

Art. 2 : Confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par e-mail au plus tard sept jours après la commande (à défaut elle pourra être envoyée par SMS).

Art. 3 : Informations sur les produits

Equinambule présente sur son site web les produits en vente avec les caractéristiques nécessaires d’après l'Article L 111-1 du Code de la consommation. Ce dernier prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.

Les offres présentées ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité d’un produit commandé, le consommateur en sera informé au plus tôt. Il aura alors le choix de demander soit l’annulation de la commande, soit le remboursement des sommes versées dans un délai de 30 jours maximum après leur versement, soit l'échange du produit.


Art. 4 : Prix

Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de la validation de la commande par la société. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, indiqués avant la validation de la commande. Ils peuvent être modifiés sans préavis et à tout moment. La TVA est non applicable, art. 293 B du CGI. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. Aucun acompte ne sera demandé excepté pour les commandes spécifiques nécessitant un devis (30% d'acompte si les devis est > à 250 euros). Les opérations promotionnelles d'Equinambule ne sont valables que dans la limite d’une durée établie au préalable et des stocks disponibles.

Art. 5 : Paiement

Pour régler sa commande, le consommateur doit choisir un des modes de paiement indiqués sur le site. Le consommateur garantit qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi, lors de la validation du bon de commande. Equinambule se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. De plus, Equinambule aura le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Les chèques doivent être libellés à l'ordre de Edwige Bex et être adressés accompagnés du bon de commande imprimé à  l’adresse de la société.

Art. 6 : Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison. Equinambule ne pourrait pas être tenue responsable si cette procédure n'était pas respectée.

En ce qui concerne l'expédition, le consommateur recevra immédiatement un mail informant de l’envoi. Celui-ci doit veiller à bien spécifier l’adresse à laquelle il souhaite recevoir la commande (domicile, travail, chez un proche, etc…)

Les frais de livraison sont à la charge de l'acheteur et les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.

Art. 7 : Problèmes de livraison

Equinambule confie les colis aux services postaux (Colissimo)ou Mondial Relay

En cas de retard de livraison par rapport à la date indiqué dans le mail d'expédition, le client doit nous contacter par téléphone ou par mail. Nous contacterons alors le transporteur pour faire démarrer une enquête. Cette enquête peut durer jusqu'à 21 jours à compter de la date de début de l'enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement livré au domicile du destinataire.

Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai de 21 jours d'enquête, le transporteur considère le colis comme perdu.

En cas d’erreurs de livraison, le consommateur devra nous contacter le jour même de la livraison, ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison. Toutes réclamations formulées au-delà de ce délai seront rejetées.

En cas d’échange, le produit concerné devra être renvoyé à Equinambule dans son intégralité et dans son emballage d’origine, aux frais du client en Colissimo à l’adresse de la société (uniquement prêt à porter ou matériel non tressé, les produits sur mesures ou personnalisés ne sont ni repris ni échangés sauf erreur de fabrication justifiable).

L’acheteur devra alors choisir entre un remboursement, ou un échange de produits dont les frais de port seront à la charge de la société (hors produits personnalisés).

L'entreprise Equinambule décline toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

Art. 8 : Garantie

Chaque article vendu fait l'objet d'une facture. Celle-ci sera transmise par mail ou à défaut envoyée avec la commande. elle peut être retrouvée sur le compte client.

Art. 9 : Droit de rétractation

Seuls seront repris les produits non personnalisés (prêt à porter, matériel non tressé et tailles standards) renvoyés dans leur emballage d'origine complets et intacts, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, souillé ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

Avan tout retour, celui-ci devra être signalé par mail comprenant vos coordonnées et la référence de la commande ainsi que des photos du produit si nécessaire. Le produit devra être retourné aux frais du consommateur à l’adresse de la société. L'article vous sera alors échangé, ou remboursé après contrôle.

En cas de demande de remboursement, la société remboursera le consommateur dans un délai de 30 jours. Cependant, compte tenu du caractère technique des produits vendus, ce délai pourra être étendu à 60 jours, en particulier lorsque le produit a besoin d'une vérification technique.

Les articles personnalisés ou sur mesure, ne sont ni repris, ni échangés (sauf défaut de fabrication évident) selon l'article L221-28 Ordonnance n°2016-301 du 14 mars 2016 – art 3..

Art. 10 : Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à Equinambule pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en cas de recours, le consommateur aura la possibilité de déposer une réclamation auprès du tribunal compétent (Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux)

3 Pl. Yves Guena, 24000 Périgueux
05 53 45 60 60

Art. 11 : Propriété

Les informations qui figurent sur ce site n’ont aucun caractère contractuel et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur qui reste libre, à tout moment d’enrichir, modifier, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu et des présentations des pages de son site.

Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce site, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister ainsi que des problèmes de connexion au site ou d’interruption dans la connexion. L’éditeur décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient en résulter.

Propriété intellectuelle et droits voisins :

Ce site et tous les éléments qui le constituent, notamment les différents contenus (photos, textes, présentation, marques et dessins et modèles…) et les logiciels rattachés, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et des droits voisins réservés aux seuls titulaires de ces droits. En conséquence, toute utilisation, reproduction, représentation ou diffusion partielle ou totale de ces éléments est strictement interdite à l’exception notamment des reproductions sans modifications ni altérations faites à des fins de copie personnelle et privée conformément à l’article L.122-5 . 2° du code de la propriété intellectuelle.

Liens vers d’autres sites :

Par les liens hypertextes, vous avez la possibilité de consulter d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu pour responsable des contenus des sites auxquels il est renvoyé et sur lesquels elle n’a aucun contrôle. 

Art. 12 : Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

Protections des données personnelles : Conformément à la loi « informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, telle que modifiée selon la loi du 25 mai 2018, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant qui sont nécessaires au traitement de votre demande et à la gestion de nos relations commerciales. Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant votre nom, prénom, adresse postale et électronique afin de vous donner satisfaction dans les meilleurs délais.

L’éditeur est seul destinataire de ces données. Nous sommes susceptibles de vous adresser des offres ou informations. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces offres, il vous suffit de nous écrire ou de cliquer sur le lien désinscription présent sur les offres qui pourront vous être adressées ultérieurement.

Analyse des pages visitées

Afin de vous proposer un contenu en rapport avec vos préoccupations et vos attentes, l’éditeur analyse les données issues de ses sites via Google Analytics. L’éditeur utilise le remarketing avec Google Analytics pour faire promotion de ses services en ligne. Des fournisseurs tiers, y compris Google, diffusent les annonces de l’éditeur sur des sites Web ou des réseaux sociaux. L’éditeur et des fournisseurs tiers, utilisent conjointement des cookies propriétaires (tels que le cookies Google Analytics) pour obtenir des informations, optimiser et diffuser des annonces en fonction des visites effectuées sur les sites appartenant à l’éditeur. L’éditeur et des fournisseurs tiers, y compris Google et Facebook, utilisent conjointement des cookies propriétaires pour déterminer le rapport entre les visites enregistrées sur les sites de l’éditeur et les impressions des annonces, les autres utilisations de services publicitaires et les interactions avec ces impressions d’annonces et ces services publicitaires.

Gestion des cookies

Qu’est ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier texte déposé et conservé sur le disque dur de l’internaute, sous réserve de ses choix, par le serveur du site visité ou par un serveur tiers (outil de web analytique , régie publicitaire, partenaires, etc .) Un cookie permet donc de reconnaître le terminal de l’Utilisateur lorsqu’il revient sur un site web. En effet ce n’est pas l’Utilisateur qui est reconnu mais le terminal depuis lequel il visite un site web. A quoi servent les cookies émis sur nos Sites ? Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues. Les cookies que nous émettons sur nos Sites sont utilisés pour reconnaître le terminal de l’Utilisateur lorsqu’il se connecte à l’un de nos Sites afin de : Optimiser la présentation de nos Sites aux préférences d’affichage de votre terminal (résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que comporte votre terminal, Permettre à l’ Utilisateur d’accéder à des espaces réservés et personnels sur nos Sites, tels que son compte personnel sur la base des informations qu’il a transmises au moment de la création de son compte. L’ Utilisateur accède par ce bais à des contenus personnalisés ou qui lui sont réservés. Mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site (accès à votre compte / et à votre abonnement), si l’un de nos site à un espace membre ou privé. Etablir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation de nos Sites, Mettre en place des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’ Utilisateur de se connecter après un certain laps de temps. Adapter les contenus publicitaires de nos Sites aux centres d’intérêt de l’ Utilisateur qui résultent des données de sa navigation.

Quels sont les cookies émis sur nos Sites par des tiers ?

Les cookies émis par des tiers sur nos Sites sont de différentes natures. Nous pouvons distinguer notamment :

– Les cookies émis par nos partenaires commerciaux tiers qui utilisent des technologies logicielles communément appelées « pixel transparent ». Ces pixels transparents sont des petits graphiques avec un identifiant unique qui ont la même vocation que les cookies, à savoir renseigner le Site sur la navigation de l’ Utilisateur à travers des information cryptées contenus dans son terminal. Contrairement aux cookies qui sont stockés sur le disque dur des ordinateurs de l’internaute, les « pixels transparents » sont incrustés de façon invisible sur les pages du Site web et permettent d’informer le Site web des contenus publicitaires les plus appréciés par les internautes. Nous ne lions en aucun cas les informations collectées par les « pixels transparents » à des données personnelles de nos internautes.

– Du fait d’applications tierces intégrées à nos Sites, certains cookies peuvent être émis par d’autres entités. Ces fonctionnalités permettent le partage de contenus par les utilisateurs de nos Sites , tels que les boutons « Partager » ou « J’aime » de Facebook, ou les boutons « twitter », « Google+ », etc . Le réseau social fournissant une de ces applications est susceptible de vous identifier grâce à ses boutons et à ses propres cookies, même si vous ne les avez pas utilisés lors de votre consultation de nos Sites, du seul fait que vous disposez d’un compte ouvert sur votre terminal auprès du réseau social concerné. Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter ces informations et vous invitons à consulter les politique de confidentialité de ces derniers .

Vos choix concernant les cookies Vous disposez de différents moyens pour gérer les cookies . Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur nos Sites et sur Internet en général et vos conditions d’accès à certains services de nos Sites nécessitant l’utilisation de cookies. Vous pouvez à tout moment exprimer et modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

1. Les choix offerts par votre logiciel de navigation Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal. Pour plus d’informations, consultez la rubrique « Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez » ci-dessous.

2. L’accord sur les cookies L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

3. Le refus des cookies Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de nos Sites Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à votre compte ou à votre abonnement qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous, ou nos prestataires, ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

4. Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Voici la procédure à suivre pour que votre navigateur refuse les cookies :

Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer TM

Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton « Outils », puis sur « Options Internet ». Sous l’onglet Général, sous « Historique de navigation », cliquez sur « Paramètres ». Cliquez sur le bouton « Afficher les fichiers ». Cliquez sur l’en-tête de colonne « Nom » pour trier tous les fichiers dans l’ordre alphabétique, puis parcourez la liste jusqu’à ce que vous voyiez des fichiers commençant par le préfixe « Cookie ». (tous les cookies possèdent ce préfixe et contiennent habituellement le nom du site Web qui a créé le cookie). Sélectionnez le ou les cookies concernés et supprimez-les. Fermez la fenêtre qui contient la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur OK pour retourner dans Internet Explorer.

En savoir plus Si vous utilisez le navigateur Firefox TM

Allez dans l’onglet « Outils » du navigateur puis sélectionnez le menu « Options ». Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez « Vie privée » et cliquez sur « Affichez les cookies ». Repérez les fichiers concernés, sélectionnez-les et supprimez-les. En savoir plus

Si vous utilisez le navigateur Safari TM

Dans votre navigateur, choisissez le menu « Édition > Préférences ». Cliquez sur « Sécurité ». Cliquez sur « Afficher les cookies ». Sélectionnez les cookies concernés et cliquez sur « Effacer » ou sur « Tout effacer ». Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur « Terminé ».

En savoir plus si vous utilisez le navigateur Google Chrome TM

Cliquez sur l’icône du menu « Outils ». Sélectionnez « Options ». Cliquez sur l’onglet « Options avancées » et accédez à la section « Confidentialité ». Cliquez sur le bouton « Afficher les cookies ». Repérez les fichiers concernés, sélectionnez-les et supprimez-les. Cliquez sur « Fermer » pour revenir à votre navigateur.

En savoir plus – Les cookies « Flash »© de « Adobe Flash Player »™ « Adobe Flash Player »™ est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique « Flash ». Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l’utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux cookies. Toutefois, « Adobe Flash Player »™ gère ces informations et vos choix via une interface différente de celle fournie par votre logiciel de navigation. Dans la mesure où votre Terminal serait susceptible de visualiser depuis le Site et les Applications des contenus développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des cookies Flash, directement depuis le site https://www.adobe.com/fr/. Pour connaître les options offertes par tout autre logiciel de navigation et les modalités de suppression de fichiers cookies stockés dans votre terminal, selon le(s) navigateur(s) installés dans votre terminal, nous vous invitons à consulter le menu d’aide de votre navigateur ainsi que la rubrique « Vos traces » du site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique & des Libertés A quoi servent les cookies accompagnant les contenus publicitaires diffusés par des tiers Lorsque vous accédez à un site ou une application contenant des espaces publicitaires ou promotionnelle diffusant une de nos opérations publicitaires ou promotionnelle, cette annonce est susceptible de contenir un cookie. Ce cookie est susceptible, sous réserve de vos choix, d’être enregistré dans votre Terminal et de nous permettre de reconnaître le navigateur de votre Terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Les Cookies intégrés à nos annonces publicitaires ou promotionnelles diffusées par des tiers sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve de vos choix, qui résultent des paramètres de votre logiciel de navigation utilisé lors de votre visite de nos Sites que vous pouvez exprimer à tout moment. Les Cookies que nous sommes susceptibles d’émettre nous permettent, si votre Terminal a permis leur enregistrement, selon vos choix : – de comptabiliser le nombre d’affichages et d’activations de nos contenus publicitaires diffusés sur des sites ou des applications de tiers, d’identifier ces contenus et ces sites/applications, de déterminer le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque contenu, – de calculer les sommes dues aux acteurs de la chaîne de diffusion publicitaire (agence de communication, régie publicitaire, site/support de diffusion) et d’établir des statistiques, – d’adapter la présentation du Site auquel mène un de nos contenus publicitaires ou promotionnelle, – selon les préférences d’affichage de votre Terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc) lors de vos visites sur nos Sites et selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Terminal comporte, – selon les données de localisation (longitude et latitude) qui nous sont transmises (ou à nos prestataires) par votre Terminal avec votre accord préalable, – de suivre la navigation ultérieure effectuée par votre Terminal sur des sites ou des applications ou sur d’autres contenus publicitaires. Quel est l’intérêt de voir s’afficher des publicités adaptées à votre navigation ? Notre objectif est de vous présenter des offres les plus pertinentes possibles. A cette fin, la technologie des cookies permet de déterminer en temps réel quelle offre afficher à un Terminal, en fonction de sa navigation récente au sein de nos Sites. Vous préférez sans doute voir s’afficher des offres de produits et de services qui correspondent à ce qui vous intéresse plutôt que des offres qui n’ont aucun intérêt pour vous.

Si vous partagez l’utilisation de votre terminal avec d’autres personnes

Si votre Terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même Terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre Terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce Terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce Terminal. Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre Terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité. Données personnelles et informations de navigation Nous sommes susceptibles d’adapter nos offres qui vous sont destinées à des informations relatives à la navigation de votre Terminal sur nos Sites ou au sein de sites ou de services édités par des tiers et sur lesquels nous émettons des cookies. Dans la mesure où vous nous avez fourni des données personnelles vous concernant, notamment vos coordonnées électroniques, lors de votre inscription ou de votre accès à l’un de nos services, nous sommes susceptibles, sous réserve de vos choix, d’associer des informations de navigation relatives à votre Terminal, traitées par les cookies que nous émettons, avec vos données personnelles afin de vous adresser, par exemple, des prospections électroniques ou d’afficher sur votre Terminal, des offres personnalisées qui vous sont plus spécifiquement destinées et susceptibles de plus vous intéresser. Vous pourrez à tout moment nous demander de ne plus recevoir de publicités ou de prospections adaptées aux informations de navigation de votre Terminal, en nous contactant directement et gratuitement, ou au moyen du lien de désinscription inclus dans toute prospection que nous serions susceptible de vous adresser par courrier électronique. Le cas échéant les publicités que vous pourriez continuer à recevoir, sauf opposition de votre part exercée auprès de nous, ne seront plus adaptées à la navigation de votre Terminal. Par ailleurs, dans l’hypothèse où nous envisagerions d’obtenir auprès d’un tiers (prestataire de publicité ciblée, régie publicitaire, etc.), des informations de navigation de votre Terminal que nous pourrions associer aux données personnelles que vous nous avez fournies, nous solliciterions préalablement votre accord explicite avant de procéder à une telle association et de vous adresser des publicités ou des prospections qui en résulteraient.